Le présent règlement intérieur est rédigé et validé par le Comité Directeur.
ARTICLE 1
L e présent règlement intérieur est pris en application de l'article 16 des statuts de l'association aux dispositions duquel il est soumis avant son entrée en application.
Il a pour objet , sous réserve de comptabilité avec les dispositions législatives et règlement aires en la matière :
- De fixer les points non prévus dans les statuts de l'association,
- D'arrêter les modalités nécessaires à la bonne exécution des statuts de l'association 1901 du Ski-Club Rouret - Opio.
ARTICLE 2
Outre les dispositions des statuts de l'association, les conditions d'affiliation sont ainsi fixées.
Chaque membre de l'association doit être titulaire d'un titre fédéral en cours de validité :
- La licence "compétiteur" obligatoire pour les compétiteurs,
- La licence "dirigeant" pour les élus du comité directeur et du bureau, les entraîneurs, les moniteurs bénévoles et les juges fédéraux.
- La licence "pratiquant" pour les autres membres.
ARTICLE 3
Les personnes non titulaires des titres ci-dessus, pourront participer une seule fois par saison aux activités et sorties du club, sous réserve d'avoir contracté une "licence découverte".
ARTICLE 4
Conditions de délivrance d'une licence.
Outre les dispositions prévues dans l'article 3 des statuts :
- Chaque membre devra fournir un certificat médical d'aptitude à ce sport de moins de trois mois, ainsi qu'une photo d'identité récente.
- Les membres mineurs devront fournir une fiche des allergies éventuelles (si le repas est pris au restaurant)
ARTICLE 5
Conformément à l'article 3 des statuts de l'association, le tarif des cotisations, licences, sorties et stages est fixé tous les ans par le comité directeur et font l'objet d'un document spécifiques.
La cotisation annuelle:
- Adhésion au club, affiliation à la FFS, assurance.
La sortie :
- Transport en station A/R,
- Le forfait journalier des remontées mécaniques,
- Les cours de ski ou snow par des moniteurs diplômés , matin et après-midi.
Le stage :
- Transport en station A/R,
- Le forfait à la semaine des remontées mécaniques,
- Cours de ski ou snow par des moniteurs diplômés matin et après-midi,
- Hébergement et pension complète.
Inscriptions :
- Deux numéros de téléphone sont mis à la disposition des adhérents,
- L'inscription se fera par téléphone au plus tard le mercredi précédent la sortie avant 20h00,
- En cas de non inscription à la sortie dans les délais impartis, le membre ne pourra pas participer à la sortie si toutes les places du car sont occupées.
Paiements :
- Les sorties sont payées à l'avance.
- Toute absence, ou retard non justifié à une sortie, entraînera pour le membre défaillant le paiement de l'intégralité du coût de la sortie.
ARTICLE 6
Conformément à l'article AR 227-3 du code de l'action sociale et des familles, l'organisateur doit en premier lieu s'assurer que les personnes appelées à encadrer les mineurs n'ont pas fait l'objet d'une mesure ou d'une interdiction temporaire ou non, d'incapacité à la fonction d'encadrement des mineurs.
ARTICLE 7
Le président de l'association peut déléguer certaines de ses attributions dans les conditions suivantes :
- La délégation résulte nécessairement d'un acte écrit, daté et signé.
- Elle doit porter l'identité du délégataire et l'objet précis de la mission.
- La délégation doit être portée immédiatement à la connaissance du comité directeur.
Les prérogatives du secrétaire et du trésorier sont ainsi définies :
- Le secrétaire est le garant du bon fonctionnement administratif de l'association et s'assure en particulier, de la rédaction et de la diffusion des procès verbaux des diverses réunions du comité directeur et des assemblées. Il peut représenter le président, par délégation de pouvoir, dans tous les actes de la vie de l'association.
- Le trésorier assure l'organisation et le contrôle de la tenue des comptes de l'association et gère la trésorerie conformément à l'article 12 des statuts. Il s'assure de la bonne exécution du budget voté par l'assemblée générale. Il établit en fin d'exercice les documents comptables relevant des dispositions des statuts. Il les fait approuver par l'assemblée générale.
ARTICLE 8
Les horaires de départ doivent être impérativement respectés.
La participation à une sortie ne sera effective qu'après paiement de celle-ci.
Equipements :
- Le port du casque est obligatoire pour tous les mineurs , lors de la pratique du ski et du snow.
- Le ski et le snow se pratiquent dans un milieu hostile, les parents de mineurs devront veiller à contrôler la qualité de l'équipement de leurs enfants.
- Le club ne peut être tenu responsable de la perte et des dégâts occasionnés sur le matériel et/ou les effets personnels des adhérents.
- Le matériel (casque, chaussures, skis, bâtons...) seront transportés dans un ou plusieurs sacs prévus à cet effet et marqués au nom de l'adhérent.
- Le port de la chasuble ou équivalent ( fourni par le club ) est obligatoire jusqu'au niveau étoile d'or inclus pour les mineurs, lors de la pratique du ski ou du snow.
- Chaque membre devra être en possession de sa carte neige et de son forfait qui sera restitué en fin de journée avant de monter dans le car.
Encadrement :
- Les mineurs devront pratiquer le ski ou le snow, encadrés par les moniteurs ou entraîneurs diplômés de l'association.
- Les membres majeurs pourront, s'ils le souhaitent, pratiquer leur discipline individuellement sous leur propre responsabilité.
ARTICLE 9
Les membres du comité directeur, les moniteurs, les entraîneurs, pourront être remboursés du montant de leur licence en fin de saison, si la trésorerie de l'association le permet et après le vote du comité directeur.
Tout manquement répété à ces règles, pourra entraîner, après rappel écrit par le comité directeur auprès des parents, l'exclusion de l'association sans indemnités.
Fait au Rouret, le 12 avril 2012
Le président Le secrétaire
Thierry Trehoux Fabienne Trehoux |
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